Ces sanctions cibleront les personnes percevant le RSA qui ne respecteraient pas le parcours d’aide pour retrouver un emploi, a détaillé Elisabeth Borne, lors de ses déclarations samedi dernier.
Le projet de loi France Travail, qui devrait être présenté début juin en Conseil des ministres, envisagerait des « sanctions » pour les bénéficiaires du RSA qui ne respecteraient pas le parcours « d’accompagnement » vers l’emploi. Elisabeth Borne l’a confirmé le 13 mai lors de son déplacement à La Réunion. « En effet (…), il y aura bien la possibilité de suspendre, sur une durée courte peut-être pour commencer, en tout cas il y aura aussi un dispositif de sanctions dès lors qu’on aura accompli, de notre côté, notre part de responsabilité, c’est-à-dire qu’on aura mis la personne bénéficiaire du RSA en situation de suivre le parcours qu’on lui a proposé », a déclaré la Première ministre lors d’une visite à l’agence Pôle emploi de la commune de Saint-Leu-les Trois-Bassins.
Le projet de loi France Travail, qui devrait être présenté début juin en Conseil des ministres, envisagerait des « sanctions » pour les bénéficiaires du RSA qui ne respecteraient pas le parcours « d’accompagnement » vers l’emploi. Elisabeth Borne l’a confirmé le 13 mai lors de son déplacement à La Réunion. « En effet (…), il y aura bien la possibilité de suspendre, sur une durée courte peut-être pour commencer, en tout cas il y aura aussi un dispositif de sanctions dès lors qu’on aura accompli, de notre côté, notre part de responsabilité, c’est-à-dire qu’on aura mis la personne bénéficiaire du RSA en situation de suivre le parcours qu’on lui a proposé », a déclaré la Première ministre lors d’une visite à l’agence Pôle emploi de la commune de Saint-Leu-les Trois-Bassins.
« On doit continuer à viser les leviers pour permettre à chacun de revenir vers un emploi. C’est d’autant plus important dans un contexte où on sait qu’il y a beaucoup d’entreprises qui cherchent à recruter et qui disent qu’elles n’y arrivent pas », a déclaré Elisabeth Borne lors de son déplacement à La Réunion.
Cette possibilité de sanction interviendrait dès lors qu’on aura résolu les autres problèmes préalables, les « freins périphériques » au retour à l’emploi, a précisé la cheffe du gouvernement, citant notamment la question de la garde d’enfant. « On veut se donner toutes les capacités de faire travailler ensemble à la fois les missions locales, le conseil départemental, la région qui est responsable de la formation des demandeurs d’emplois. On mobilise toutes nos forces pour accompagner au mieux les bénéficiaires du RSA », a-t-elle ajouté.
La Réunion est l’un des 18 départements qui vont expérimenter le projet France Travail, le seul en outre-mer. Le département de la Seine-Saint-Denis s’est retiré de la liste, expliquant refuser la logique de « conditionnalité des aides » du gouvernement.
