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Accueil » Bon à savoir » Juridique » Code civil reconnaît animaux sensibles : victimes ou accusés.
Juridique

Code civil reconnaît animaux sensibles : victimes ou accusés.

Simon BornsteinPar Simon Bornstein8 juin 2023
Vidéo



  

  
  


      


      

      Les anges gardiens des animaux
              Depuis 2015, le Code civil considère les animaux comme des êtres vivants doués de sensibilité : aux yeux de la loi, ils peuvent désormais être traités comme des victimes... ou des accusés.
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Le Code civil a récemment évolué et depuis 2015, les animaux sont considérés comme des êtres vivants capables de ressentir et dotés d’une sensibilité. Face à la loi, ils sont désormais des êtres pouvant être victimes ou accusés. Cette reconnaissance a permis de prendre en compte leur bien-être et leur protection. Désormais, des mesures sont mises en place pour éviter toute maltraitance ou violence envers eux, et les sanctions peuvent être sévères. En somme, les animaux ne sont plus considérés comme de simples biens, mais comme des êtres vivants à part entière.

Depuis 2015, les animaux ne sont plus considérés comme de simples objets, mais comme des êtres vivants doués de sensibilité grâce à une reconnaissance inscrite dans le Code civil. Les juges ont pour mission de les protéger, mais ils peuvent également les condamner à mort en exigeant leur euthanasie. Les actes de maltraitance animale ont augmenté de 30% en cinq ans, ce qui a conduit à un renforcement des sanctions par la loi en 2021. Les auteurs de violences sont désormais plus durement condamnés, et il est de plus en plus fréquent qu’ils écopent de peines de prison.

À présent, les animaux ont leurs propres avocats, qu’ils soient victimes ou accusés. Maître Isabelle Gharbi-Terrin est l’une de ces avocates dévouées à la défense des chats et des chiens qu’elle représente devant les tribunaux. Dans un reportage diffusé dans l’émission « La spéciale d’Envoyé » le 8 juin 2023, l’avocate explique qu’elle est prête à plaider au nom des animaux et à les défendre avec force devant les juges.

Le reportage met également en lumière le traitement des affaires judiciaires animales, qui sont de plus en plus nombreuses. Il montre comment les tribunaux sont chargés de protéger les droits des animaux et de condamner les auteurs de maltraitance. Les avocats des animaux plaident désormais pour leur cause avec sérieux et conviction, et leurs arguments sont pris en compte par les juges lors des décisions de justice.

En somme, la reconnaissance des animaux comme des êtres vivants doués de sensibilité a entraîné une meilleure protection de leurs droits, qui est assurée grâce à une justice de plus en plus attentive à leur cause. Les avocats des animaux, comme maître Isabelle Gharbi-Terrin, œuvrent avec détermination à faire valoir leurs droits et à condamner les auteurs de maltraitance.

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Simon Bornstein
Simon Bornstein

Simon Bornstein est un étudiant en journalisme et auteur à succès. Né à Montréal, Canada, Simon a grandi dans une famille où l'on se passionnait pour l'écriture et le journalisme. Il a commencé à écrire à l'âge de dix ans et a publié son premier article à l'âge de seize ans dans un journal local. Après avoir obtenu son diplôme de journalisme de l'Université McGill, il a déménagé à Toronto en 2018 pour poursuivre ses études. Il a été accepté à l'école de journalisme Ryerson University, où il a pu étudier le journalisme de profondeur et le journalisme numérique. Lors de ses études, Simon a réalisé plusieurs projets, dont un mémoire sur l'utilisation des réseaux sociaux par les médias.

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