Après le décès tragique du jeune Nahel à Nanterre, le gouvernement a soulevé la question du rôle des réseaux sociaux dans la propagation de contenus vidéo violents. En effet, les autorités ont mis en avant le fait que ces plateformes en ligne jouent un rôle prépondérant dans la diffusion de ce type de contenu particulièrement choquant. Cette prise de position met en lumière les conséquences néfastes de l’accessibilité accrue aux vidéos violentes grâce aux réseaux sociaux. Ainsi, il est désormais essentiel de s’interroger sur les mesures à prendre pour limiter cette diffusion afin de préserver la tranquillité et la sécurité de tous les individus.
Le ministre de la Justice Éric Dupond-Moretti a déclaré vouloir « péter les comptes » des utilisateurs des réseaux sociaux qui diffusent des publications violentes. Les réseaux sociaux sont accusés d’avoir joué un rôle dans les émeutes qui ont éclaté après la mort du jeune Nahel, et le gouvernement leur a demandé de limiter la propagation des images violentes. Le garde des Sceaux a demandé aux procureurs une « réponse pénale ferme » contre les auteurs.
Jusqu’à présent, aucune sanction n’a été prise, mais Pharos, une plateforme dépendant du ministère de l’Intérieur, a demandé la suppression de 210 publications depuis la mort de Nahel. De plus, quatre jeunes âgés de 18 à 21 ans ont été arrêtés en Charente-Maritime après avoir diffusé des appels à la violence sur Snapchat. Il est intéressant de noter que ces jeunes habitent de petites communes rurales, ce qui a facilité leur identification par les forces de l’ordre. Trois d’entre eux étaient déjà connus des services de police.
Dans certains cas, lorsque les auteurs ne sont pas facilement identifiables, les parquets peuvent demander aux réseaux sociaux de leur fournir des informations permettant de les identifier. Les plateformes doivent répondre dans un délai raisonnable, sous peine d’une amende. Cependant, on ne sait pas encore si de telles réquisitions ont déjà été prononcées.
Les plateformes de réseaux sociaux ne donnent que des réponses très générales, sans avancer de chiffres récents. Snapchat affirme avoir renforcé son dispositif de surveillance depuis la mort de Nahel et assure avoir une tolérance zéro pour les contenus incitant à la haine ou à la violence. TikTok, de son côté, précise que 40 000 professionnels de sécurité traquent déjà quotidiennement les vidéos haineuses.
Il est important de souligner que les réseaux sociaux ont le statut d’hébergeur, et non d’éditeurs de contenus. Ils ne sont donc pas considérés comme responsables de la présence de contenus illicites et n’ont pas l’obligation légale de les surveiller. Leur responsabilité n’est engagée que s’ils sont notifiés de la présence d’un tel contenu. Cependant, certaines vidéos, comme celles diffusées sur Snapchat, ne sont visibles que pendant 24 heures et disparaissent avant même que la plateforme puisse les supprimer.
