Close Menu
  • À la une
  • Actualités
    • High-tech
    • People
    • Divertissement
    • Insolite
  • Politique
    • Économie
    • Écologie
    • France
    • Monde
    • Médias
    • Sciences et futur
    • Hack
  • Culture
    • Arts et littérature
    • Cinéma
    • Musique
    • Loisirs
    • Pensée
    • Sport
  • Bon à savoir
    • Automobile
    • Bricolage
    • Cuisine
    • Pratique
    • Santé
    • Le saviez-vous ?
    • Études
    • Records
  • Découvertes
    • Geekeries
    • Humour
    • Fun
    • Blagues & histoires drôles
    • Jeux
    • Vidéos
    • Interviews
    • Shopping geek & WTF
RSS Facebook X (Twitter) YouTube
mardi 17 novembre - 3 h 37 min
  • Accueil
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
RSS Facebook X (Twitter) YouTube
Contribuer
42mag.fr42mag.fr
Newsletter
  • À la une
  • Actualités
    • High-tech
    • People
    • Divertissement
    • Insolite
  • Politique
    • Économie
    • Écologie
    • France
    • Monde
    • Médias
    • Sciences et futur
    • Hack
  • Culture
    • Arts et littérature
    • Cinéma
    • Musique
    • Loisirs
    • Pensée
    • Sport
  • Bon à savoir
    • Automobile
    • Bricolage
    • Cuisine
    • Pratique
    • Santé
    • Le saviez-vous ?
    • Études
    • Records
  • Découvertes
    • Geekeries
    • Humour
    • Fun
    • Blagues & histoires drôles
    • Jeux
    • Vidéos
    • Interviews
    • Shopping geek & WTF
Accueil » Politique » Économie » La journée parlementaire du Rassemblement National se termine sans loi
Économie

La journée parlementaire du Rassemblement National se termine sans loi

David BensoussanPar David Bensoussan17 novembre 2026
Partager
Facebook Twitter LinkedIn Pinterest Email WhatsApp

Le Rassemblement National a bouclé sa journée réservée à l’Assemblée nationale le 8 octobre sans voir l’adoption d’aucun de ses textes. Le résultat est politiquement frappant, car le parti avait choisi des propositions destinées à rallier des soutiens au-delà de ses propres bancs, parmi lesquelles l’accès à l’eau potable outre-mer, une double frontière pour l’espace Schengen et l’abolition des zones à faibles émissions.

Une journée réservée, souvent dénommée niche parlementaire, offre à un groupe d’opposition la maîtrise de l’ordre du jour conformément à l’article 48 du règlement de l’Assemblée. Cela ne confère toutefois pas à ce groupe le contrôle de l’ensemble de la Chambre. Chaque proposition est encore soumise à des débats, des amendements et des votes, et la séance se termine à minuit que le dernier point ait été examiné ou non.

Sommaire

Toggle
  • Des défaites et un texte inachevé ne constituent pas le même résultat
  • Une échéance à minuit laisse le vote central sans réponse

Des défaites et un texte inachevé ne constituent pas le même résultat

La première résolution, relative à un accès continu à l’eau dans les territoires d’outre-mer, a été rejetée par 160 voix contre 156, malgré le soutien des Républicains et d’Horizons, selon des informations de l’AFP relayées par TV5Monde. Une résolution ultérieure en faveur du transfert de trois figures historiques au Panthéon a été battue par 158 voix contre 133. Les registres officiels de l’Assemblée mentionnent également le rejet de la résolution proposée sur Schengen.

Le texte relatif à la zone à faibles émissions a donné un résultat différent: aucun vote final n’a été enregistré. LCP a indiqué que le débat se poursuivait lorsque l’horloge a sonné minuit, après des suspensions et des interventions procédurales répétées. Le Rassemblement National a dénoncé ce blocage. Ses adversaires estiment que l’examen minutieux et les amendements étaient légitimes, en particulier sur des mesures ayant des répercussions environnementales et juridiques.

Publicité

Une échéance à minuit laisse le vote central sans réponse

Cette distinction importe. Une proposition rejetée a été soumise au vote et a échoué. Une proposition inachevée n’a pas démontré si une majorité aurait soutenu le texte final. Un vote antérieur contre un amendement qui aurait supprimé l’essentiel de l’abrogation de la zone à faibles émissions a montré un soutien à cette disposition, mais cela ne peut pas être interprété comme l’adoption du texte de loi lui-même.

La journée a aussi mis en évidence la différence entre des lois obligatoires et des résolutions non contraignantes. Les textes relatifs à l’eau outre-mer et au Panthéon étaient des résolutions, des déclarations politiques qui ne créent pas en tant que telles le financement ou les mécanismes juridiques d’une loi. Leur défaite porte un poids symbolique, mais elle ne règle pas les problématiques politiques qu’il s’agissait d’évoquer.

Pour le Rassemblement National, le résultat immédiat constitue une démonstration législative manquée à l’approche de l’élection présidentielle. Pour les formations rivales, c’est la preuve que la coordination procédurale peut priver le parti d’une victoire facile. La leçon générale est plus modeste: un programme d’opposition dense peut générer des voix et des manchettes, mais seul un vote final sur un texte définitif peut transformer ce programme en loi.

★★★★★

Article précédentLa France fait le bilan après les manifestations du 17 octobre qui ont viré à la violence
David Bensoussan
David Bensoussan
  • Site internet

David Bensoussan est un entrepreneur français et le fondateur webzine 42mag.fr. Il est un passionné des nouvelles technologies. David Bensoussan a commencé sa carrière en tant qu'entrepreneur en 2003. Il a fondé et dirigé plusieurs entreprises et startups, y compris 42mag.fr. Il a aussi travaillé dans le secteur des médias et des technologies de l'information. David est un défenseur de l'innovation et de l'entrepreneuriat. Il est un fervent défenseur de la liberté d'expression et de la créativité.

Vous aimerez aussi :
Projets de loi sur les violences sexuelles en France : vote décisif à l’Assemblée nationale
La Réunion et Mayotte ancrent la stratégie de sécurité française dans l’océan Indien
Glucksmann remporte la primaire du centre-gauche, mais l’unité reste inachevée
Inspection d’un pétrolier près de La Réunion : un test du droit maritime
Les députés français rejettent le plafonnement de l’allocation fiscale des retraités
Macron maintient Laurent Nuñez en poste et exige une refonte des forces de l’ordre
À la une
Blindtest à Paris : l’animation musicale qui fait vibrer la capitale
27 mars 2026
Installer une borne de recharge pour voiture électrique : qui peut le faire ?
28 janvier 2026
GIGAFIT un lifestyle contemporain façonné par la vision de Mountassir Bouhadba
6 janvier 2026

Newsletter
42mag.fr

Derniers articles
La journée parlementaire du Rassemblement National se termine sans loi
17 novembre 2026
La France fait le bilan après les manifestations du 17 octobre qui ont viré à la violence
17 novembre 2026
Groupe de musique live français renforce sa lutte contre les billets contrefaits
16 novembre 2026
Ce que signifie l’enquête sur Al-Khelaïfi, et ce qu’elle n’implique pas
16 novembre 2026
Musée d’Orsay fête ses 40 ans : rénovation, débats et un week-end gratuit à venir
16 novembre 2026

42mag.fr est le webzine de l’actualité insolite et high-tech, mais c’est aussi une source de découverte et d’humour. Geeks, curieux, découvrez chaque jour de nouveaux articles insolites, humoristiques et buzz !

Newsletter
42mag.fr

Protégé par Copyscape
RSS Facebook X (Twitter) YouTube
Actualités
  • High-tech
  • People
  • Divertissement
  • Insolite
Bon à savoir
  • Études
  • Le saviez-vous ?
  • Records
Découverte
  • Geekeries
  • Humour
  • Fun
  • Blagues & histoires drôles
© 2026 42mag.fr – Toute reproduction interdite – [email protected]
  • À propos
  • Mentions légales
  • Contact

Taper un ou plusieurs mots puis appuyer sur Entrer pour lancer la recherche. Appuyer sur Echap pour annuler.

Newsletter
42mag.fr